A partir du 9 juin

Voici un récapitulatif des informations principales (Art 42 à 44: sports, Art 1, 3, 27, 28, 45, 47-1 et chapitre 2: passe sanitaire )

* Dans les établissements couverts type X et L (piscines inclues):
    – Reprise des majeurs, en plus du public déjà autorisé.
    – Pour les majeurs uniquement, sports collectifs et de combat toujours interdits.
    – Jauge à 50% de la capacité d’accueil de l’établissement (définie par la commission de sécurité).
    – Port du masque obligatoire par toutes les personnes de plus de 11 ans sauf pendant la pratique sportive.
    – Distanciation de 2 m pendant la pratique sportive sauf lorsque, par sa nature même, l’activité ne le permet pas.
    – Les vestiaires collectifs peuvent être ouvert avec protocole sanitaire strict.
    – Cahier de rappel obligatoire numérique (TAC Signal) ou papier. Lien vers le générateur de QR Code : https://qrcode.tousanticovid.gouv.fr/  (gratuit)

* Dans les établissement de plein air type PA:
    – Tout public.
    – Toutes pratiques physiques et sportives, ludiques, culturelles ou de loisirs.
    – Pas de jauge mais respect de la distanciation. Attention pour les piscines extérieures, jauge recommandée à 80% de la capacité max.
   – Port du masque obligatoire par toutes les personnes de plus de 11 ans sauf pendant la pratique sportive.
    – Distanciation de 2 m pendant la pratique sportive sauf lorsque, par sa nature même, l’activité ne le permet pas (bi-place, sports collectifs, sports de combat, …).
    – Les vestiaires collectifs peuvent être ouvert avec protocole sanitaire strict.

* Dans l’espace public et lieux publics:
Toujours une limite à 10 personnes max avec encadrant. La proposition du ministère chargé des sports de passer à 25 pour une pratique encadrée n’a pas été retenue.

* Les compétitions sportives:
    – Dans l’espace public, les compétitions ou manifestations sportives soumises à une procédure d’autorisation ou de déclaration sont limitées à 500 sportifs par épreuve.

Public limité à 65% de la capacité d’accueil (lieux de départ et d’arrivée considérés comme un équipement éphémère de type PA) dans la limite de 5000 personnes assises uniquement, pass sanitaire pour le public au delà de 1000 personnes.

    – En ERP type PA : sans limitation de participants (respect de la distanciation).

Public limité à 65% de la capacité d’accueil dans la limite de 5000 personnes assises uniquement, passe sanitaire pour le public au delà de 1000 personnes.

    – En ERP type X : 50% de la capacité max de l’équipement.

Public limité à 65% de la capacité d’accueil dans la limite de 5000 personnes assises uniquement, passe sanitaire pour le public au delà de 1000 personnes.

* Pour les manifestations de plus de 10 personnes dans l’espace public :
Déclaration à la préfecture d’Aurillac à l’aide de ce document via la mairie de la commune du lieu du déroulement de la manifestation.

* Pour l’accueil du public (attention, les accompagnants de pratiquants sont considérés comme du public) :
    – Places assises uniquement, pas de public debout.
    – Un siège libre entre chaque personne ou chaque groupe de 10 venant ensemble.
    – Pas de regroupement.
    – 65% de la capacité d’accueil (hors pratiquant et encadrant).

Pour l’ensemble des activités attention à bien appliquer les protocoles sanitaires, gestes barrières, la distanciation sociale ainsi que le couvre feu entre 23h et 6h.Télécharger le Guide de recommandations des équipements sportifs, sites et espaces de pratiques sportives

Télécharger le Protocole sanitaire de reprise des activités physiques et sportives
Télécharger le Protocole sanitaire lors d’événements sportifs se déroulant sur l’espace public
Télécharger la Fiche pratique pour un retour encadré du public dans les enceintes sportives
Télécharger le Protocole HCR
Télécharger le protocole Fan Zones

« Le dispositif de la carte passerelle « sport scolaire-sport en club » est l’un des 8 axes de la contribution du CNOSF au plan héritage des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024.

Expérimenté en 2019 auprès de 3 départements pilotes puis déployé sur l’ensemble du territoire en 2020, le dispositif « Carte passerelle » a remporté un franc succès auprès des élèves, de leurs familles, des enseignants ainsi que du mouvement sportif.

Avec un taux d’adhésion à un club de plus de 50% des jeunes ayant testés une activité sportive dans un club participant à l’opération « carte passerelle», ces 2 premières années sont extrêmement engageante pour la suite.

Évoluant dans un contexte de crise sanitaire, ce dispositif contribue à accompagner le plan de relance de la pratique sportive de la jeunesse.

Dans ce cadre, et au regard des différentes évolutions attendues par le mouvement sportif ainsi que le monde scolaire, le dispositif va évoluer pour la rentrée scolaire 2021 :

La « Carte passerelle » sera dorénavant ouverte dès la rentrée de septembre 2021 :

• Aux élèves de CM1 et CM2 licenciés à l’USEP et l’UGSEL ainsi qu’aux élèves de 6ème licenciés à l’UNSS et à l’UGSEL.

• Toute l’année scolaire.

• Durant cette période, les enfants vont avoir la possibilité de tester différents sports et clubs, gratuitement et sans nouvelle prise de licence,

à raison de trois séances maximum par club. 

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S’inscrire

Pour vous inscrire au dispositif de la carte passerelle, il vous suffit de vous connecter à la plateforme « Mon club près de chez moi » et de cocher le label « Carte passerelle ».

Vous trouverez ci-dessous une vidéo tutoriel pour faciliter la démarche de prise en main de votre page Besport :

Les 3 étapes à suivre :
1- Trouver son club sur « Mon club près de chez moi »  en cliquant ici.
2- Prendre en main la page du club comme admin en cliquant sur “C’est mon club”.
3- Dans “Mettre à jour les informations / à propos » : rajouter le label “Carte Passerelle”.

Le CDOS Cantal se tient à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

A partir du 19 Mai 2021.

Ci-dessous les documents d’informations nécessaires à la reprise des pratiques sportives en fonction des différentes phases:

• Protocole sanitaire concernant les événements sportifs dans l’espace public
• Protocole sanitaire concernant la reprise d’activités sportives
• Guide concernant les équipements sportifs
• Tableau mesures sanitaires sportives au 19052021
• Fiche sanitaire concernant le retour public dans le sport

Un webinaire organisé par l’ANDES vous donne quelques clés pour découvrir le dispositif et les conditions à remplir pour envisager sa mise en place. Retrouvez dans cet article les informations à l’appui de cette présentation ainsi que le lien vers sa rediffusion.

Dans le contexte actuel, les associations font face à de nombreuses difficultés liées aux conséquences sanitaires et économiques de la crise.

La question du remboursement des cotisations aux adhérents, alors que les activités sportives ne peuvent avoir lieu, peut être un sujet compliqué.

Dans ce cadre et dans la volonté de venir en aide aux associations, les adhérents peuvent envisager de renoncer au remboursement d’une part de leurs cotisations, en transformant cette part en don afin de bénéficier d’un régime fiscal intéressant.

En effet, afin d’encourager les adhérents à renoncer au remboursement de la part non utilisée de leurs cotisations, cette part pourrait (après étude au cas par cas de critères d’éligibilité précis) être considérée comme un don avec reçu fiscal dans le cadre du dispositif incitatif au mécénat. Cette opération s’accompagnerait alors pour l’adhérent d’une réduction d’impôt sur le revenu, à hauteur de 66% du montant du don.

Pour pouvoir envisager de mobiliser un tel dispositif, l’association doit être éligible au régime du don et du mécénat conformément aux dispositions de la doctrine fiscale.

En présence de la Ministre des Sports Roxana Maracineanu et des experts juridiques du cabinet FIDAL, l’ANDES a organisé un webinaire lundi 26 avril à 14h sur Be Sport, pour vous présenter ce dispositif et ses conditions de mise en place.

Vous pouvez accéder à la rediffusion du webinaire en cliquant ici.

Vous trouverez également dans la rubrique Documents liés à droite du présent article la note technique récapitulative réalisée à l’appui de cette présentation, ainsi que le support du webinaire.

Pour plus d’informations sur les modalités de la mesure, vous pouvez également consulter les pages internet suivantes :

https://associations.gouv.fr/la-cotisation-et-le-don-en-periode-de-covid.html
https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/F34246
https://www.economie.gouv.fr/particuliers/prelevement-a-la-source-reductions-fiscales-dons-associations
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F426

Source : COSMOS

La crise sanitaire impacte fortement et durablement les activités sportives. Les incertitudes auxquelles salariés et dirigeants sont confrontés depuis plus d’un an peuvent être complexes à gérer au quotidien.

Un numéro d’écoute psychologique, anonyme et gratuit, pour vous accompagner en cette période délicate a été mis en place.

Tous les salariés peuvent utiliser cette mesure d’accompagnement, quel que soit leur emploi, qu’ils soient en poste – en télétravail ou en présentiel – ou placés en activité partielle.

Le numéro est également accessible aux dirigeants bénévoles.

Le fonds dédié aux associations et entreprises de l’Economie sociale et solidaire de 1 à 10 salariés

Face à la crise que traversent les petites structures de l’Economie sociale et solidaire, le secrétariat d’Etat à l’Economie sociale, solidaire et responsable vient de créer un fonds de soutien pour les accompagner à maintenir l’emploi et le lien social qu’elles produisent dans les territoires.

Pour déployer au mieux ce fonds dans tous les territoires le Secrétariat d’Etat a choisi le réseau France Active et ses 40 associations territoriales.

1) UrgencEss pour les petites structures Le fonds vient compléter les aides existantes pour les petites structures qui en sont parfois exclues. Sont ainsi éligibles les structures :
– Dont la taille est comprise entre 1 et 10 salariés
– Qui appartiennent au champ de l’Économie sociale et solidaire, au sens de la loi de 2014 relative à l’ESS?:

• Les associations,
• Les coopératives,
• Les entreprises agréées ESUS (Entreprises Solidaires d’Utilité Sociale),
• Les entreprises du champ de l’insertion par l’activité économique (EI, ACI, AI, EA, ESAT…)
• Les entreprises ayant inscrit dans leurs statuts les principes de l’Economie sociale et solidaire.

2) Un fonds déployé rapidement partout Le fonds est déployé à compter 25 janvier 2020 partout en France via un formulaire de contact unique : urgence-ess.fr. Les structures concernées peuvent y déposer leurs demandes, et après étude et acceptation du dossier, sont redirigées vers les associations de France Active qui les accompagnent au plus près de leurs besoins et les connectent avec les acteurs de leurs territoires utiles à leur relance. Le fonds UrgencESS proposera à ces structures?une aide ponctuelle, sous forme de primes, d’un montant forfaitaire en fonction du nombre de salariés?:5000 € pour les structures de 1 à 3 salariés, 8000 € pour les structures de 4 à 10 salariés. L’objectif : contribuer à la relance et à la préservation des emplois des structures de l’ESS

3) Votre structure correspond aux critères et vous avez besoin de ce fonds d’urgence ? Rendez-vous sur le site : urgence-ess.fr pour déposer votre demande.

Plaquette d’information

Le Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) donne un nouveau souffle au label « Développement durable, le sport s’engage® » à l’occasion de son 10^ème anniversaire. 

1. Présentation du label :

Le label « Développement durable, le sport s’engage® » un outil complémentaire au label « Terre de Jeux 2024 » proposé par Paris 2024 et à la Charte des 15 engagements éco-responsables du Ministère chargé des sports et de l’ONG WWF France.

Ce Label atteste et valorise la démarche des organisateurs de manifestations sportives qui s’engagent à développer et à mettre en œuvre des événements respectant des critères environnementaux, sociaux, économiques, éthiques et de gouvernance pour des événements écoresponsables solidaires et vertueux.

2. Pourquoi demander ce label ?

Le label « Développement durable, le sport s’engage® » est l’unique référence portée par le CNOSF, en matière de manifestations sportives écoresponsables. Il est reconnu comme étant un gage de confiance, de qualité et de sérieux des événements sportifs organisés de manière écoresponsable.

Les plus-values de ce label partagées par les fédérations et les organisateurs labellisés sont multiples :

• Ce label est accessible à tous les types d’événements engagés dans une démarche de développement durable, quels que soient sa taille et ses ressources.
• Il aide les organisateurs de manifestations sportives à structurer leur plan d’actions écoresponsable et les accompagne vers le progrès et l’amélioration continue de leur démarche d’une édition sur l’autre, même si l’évènement change de lieu et/ou d’organisateur.
• Ce label présente l’intérêt de valoriser davantage les moyens mis en œuvre par l’organisateur pour un événement écoresponsable que des objectifs chiffrés exigeants.
• Il permet de donner de la visibilité aux événements et valorise l’engagement écoresponsable des organisateurs du secteur sportif auprès des parties prenantes.
• Ce label atteste de la qualité de la démarche écoresponsable engagée par les organisateurs, renforce leur crédibilité et permet de donner plus de poids à leurs demandes de partenariats ou de sponsoring.

3. Le label en quelques chiffres :

Depuis son lancement, ce sont près de 500 événements de toute taille (locaux, régionaux, nationaux et internationaux) qui ont été labellisés par le CNOSF et ses comités territoriaux (CDOS, CROS et CTOS).

Au cours de ces 10 dernières années, ces événements ont déjà permis de sensibiliser près de 4 millions de personnes aux valeurs du sport et du développement durable (700 000 compétiteurs, 315 000 spectateurs et 92 000 bénévoles).

4. Une évolution sociétale et digitale du label :

Exit les 64 précédents critères et le fichier Word à remplir. Le nouveau label se veut plus ambitieux, plus accessible et plus complet en matière d’accompagnement des organisateurs.

Cette nouvelle version du label s’inscrit désormais dans la stratégie de Responsabilité Sociétale des Organisations sportives (RSO) développée par le CNOSF. Il vise entre autres, à assurer une plus grande cohérence entre la démarche RSO développée au sein des organisations sportives et celle mise en œuvre dans le cadre de manifestations sportives.

Le nouveau label est composé de 34 critères répartis dans les 6 axes d’actions de la RSO.
Il propose trois niveaux de labellisation (Or, argent et bronze).

5. Pour plus d’informations :

• Site Internet consacré au label : Label Développement Durable, le sport s’engage – CNOSF (franceolympique.com)
• Article du CNOSF sur le label : https://cnosf.franceolympique.com/cnosf/actus/8451–dveloppement-durable-le-sport-sengage–une-volution-socitale-et-digitale-.html
• Lien de la charte des 15 engagements éco-responsables : La charte des 15 engagements écoresponsables – Sport et développement durable (sports.gouv.fr)
• Site du CNOSF sur la RSO : Tout savoir sur la Responsabilité Sociétale des Organisations sportives | Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) (franceolympique.com)

Une réunion de préparation aux temps d’information sur les violences sexuelles dans le milieu sportif a eu lieu hier, jeudi 25 Mars, à la Maison Départementale des Sports.

Lors de cette réunion Antony SAVOIE , de l’association « Colosse aux pieds d’argile » a présenté le travail qu’il fait auprès des associations (encadrants, dirigeants, pratiquants).

Les comités présents ont exposé chacun leur tour les actions à venir de leur Fédération, Ligue et Comité sur cette thématique.

Après concertation avec les participants: mise en place prochainement de 3 temps de sensibilisation (dont 2 à Aurillac et 1 à St Flour) à destination des bénévoles encadrants et dirigeants et des éducateurs professionnels et salariés.

Cette action est mise en place par la SDJES (Service départemental à la jeunesse, à l’engagement et aux sports) en partenariat avec le CDOS et la délégation départementale aux droits des femmes et à l’égalité entre les femmes et les hommes.